Tout sur les PME
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Comment votre entreprise peut vous aider, vous et vos employés, à épargner en vue de la retraite
Vous et vos employés pourriez profiter de votre entreprise et épargner en vue de la retraite. Renseignez-vous sur les options qui s’offrent à vous.
Joseph Campagna
02 août 2022
Lecture de 6 minutes
En tant que propriétaire d’entreprise, vous n’avez pas à vous en tenir aux régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) pour épargner en vue de votre retraite. Saviez-vous que vous pouvez épargner pour celle-ci grâce à votre entreprise? Vos employés pourraient aussi être en mesure de participer.
Il existe différentes façons d’épargner en vue de votre retraite par l’intermédiaire de votre entreprise :
- Si votre entreprise est une société par actions et que vous êtes un propriétaire d’entreprise âgé de 40 ans ou plus, vous pouvez établir un régime de retraite individuel (RRI) pour votre entreprise.
- Par ailleurs, votre entreprise peut établir un régime d’épargne-retraite collectif (RER collectif) pour vous et vos employés.
Explorons vos options
Régime de retraite individuel (RRI)
Les régimes de retraite individuels (RRI) suscitent de plus en plus d’intérêt. En effet, un RRI peut offrir des prestations de retraite plus élevées aux propriétaires de PME qui répondent à certains critères.
Qu’est-ce qu’un RRI?
Les RRI sont des régimes de retraite à prestations déterminées parrainés par l’employeur. Ils comptent généralement un ou deux participants. Les prestations de retraite, c’est-à-dire le montant que vous recevez à la retraite, d’un régime de retraite à prestations déterminées sont généralement calculées selon une formule tenant compte de facteurs, notamment les années de service et le salaire. Les cotisations sont déterminées au moyen d’un rapport d’évaluation actuarielle, qui peut comprendre le financement de tout déficit du régime. Dans ce cas, vous savez aujourd’hui quelles seront les prestations à la retraite, mais le montant des cotisations peut varier d’une année à l’autre.
Qui peut établir un RRI?
Une société par actions peut établir les RRI à l’intention des propriétaires, des gestionnaires, des cadres supérieurs clés ou des professionnels, à condition que le participant au régime soit un employé de la société parrain. En tant qu’employeur, vous devez être un employé de l’entreprise et vous pouvez décider quels employés participeront au RRI.
Ce type de régime de retraite est généralement offert uniquement aux employés liés, car les règles de capitalisation sont généralement moins strictes pour eux. Un employé lié est un employé qui détient, directement ou indirectement, 10 % ou plus des actions de la société parrain ou de toute autre société qui y est liée.
Les travailleurs autonomes qui exploitent une entreprise non constituée en société, soit une entreprise individuelle ou une société de personnes, ne sont pas admissibles à un RRI.
Qui peut bénéficier d’un RRI?
Un RRI peut être un instrument d’épargne-retraite avantageux si vous :
- êtes âgé de 40 ans ou plus, et un employé d’une entreprise constituée en société ou d’un professionnel constitué en société;
- recevez un feuillet T4 de la société parrain. Vous devez être un employé de votre société. Remarque : Les dividendes ne sont pas des revenus ouvrant droit à pension;
- cherchez à gagner un revenu de retraite supplémentaire au-delà de ce qui peut être prévu dans les limites des REER;
- travaillez pour un employeur qui est disposé à établir, à administrer et à financer un RRI.
Avantages pour la société :
- Permet à la société parrain d’effectuer d’importantes cotisations déductibles d’impôt pour les années de service en cours et des cotisations forfaitaires pour les services passés jusqu’en 1991 ou avant dans certaines circonstances
- Si la société emprunte de l’argent pour financer le RRI, le coût d’emprunt est également une dépense déductible d’impôt pour la société
- Permet de planifier la transition et la succession de l’entreprise lorsque des membres de la famille travaillent pour la société
- Tous les frais d’actuariat, de comptabilité, d’administration et, potentiellement, de gestion des placements du RRI payés directement par la société – et non par le fonds du RRI – sont généralement déductibles d’impôt pour la société
Avantages pour les employés :
- Procure un revenu de retraite prévisible
- Peut avoir un plafond de cotisation plus élevé que celui d’un REER
- Permet de verser des cotisations forfaitaires pour des services passés depuis 1991 ou avant dans certaines circonstances
- Excellent moyen d’augmenter ses actifs de retraite
- Les actifs du régime peuvent être protégés contre les créanciers
Régime d’épargne-retraite collectif (RER collectif)
La fidélité des employés est essentielle sur le marché du travail d’aujourd’hui. En établissant un RER collectif, vous pouvez offrir à votre personnel un avantage précieux et souhaitable et renforcer votre réputation en tant qu’employeur avant-gardiste et progressiste.
Qu’est-ce qu’un RER collectif?
Un RER collectif est un ensemble de régimes d’épargne-retraite (RER) individuels établis par une entreprise pour ses employés. Il s’agit d’un moyen facile et pratique pour les employés de cotiser à un RER au moyen de retenues salariales et de gains avant impôt. De plus, l’employeur peut verser une cotisation équivalente à celle des employés.
Pourquoi établir un RER collectif?
Un RER collectif peut être un moyen économique de fidéliser les employés. En plus d’offrir à vos employés un moyen d’épargner en vue de leur retraite qui est avantageux sur le plan fiscal, vous leur faites savoir que vous vous souciez de leur bien-être financier.
Responsabilités du promoteur du régime
- Établir un RER collectif pour ses employés
- Présenter le RER collectif à ses employés
- Fournir des renseignements sur les placements, des dates d’inscription importantes et des outils de prise de décision aux participants du régime
- Communiquer des renseignements sur l’établissement et le maintien du régime, y compris les changements de fonds ou les fusions, et si le régime change de fournisseur
- Maintenir les retenues à la source pour le régime
Le promoteur du RER collectif, soit l’entreprise qui l’établit et le maintient, peut déléguer une partie ou la totalité de ces responsabilités à un fournisseur de services attitré. La Banque CIBC travaille en partenariat avec des fournisseurs de premier plan afin d’offrir le plus haut niveau de service aux promoteurs de régimes.
Avantages de faire affaire avec un fournisseur de services approuvé :
- Soutien et conseils offerts au promoteur du régime sur une base continue
- Établissement rapide et gestion continue d’un RER collectif
- Options de régime abordables
- Formation pertinente offerte aux employés pour les aider à planifier leurs objectifs de retraite
- Personnalisation des régimes en fonction des besoins particuliers d’une entreprise
- Service à la clientèle spécialisé offert au promoteur du régime et aux employés
Qui peut bénéficier d’un RER collectif?
Avantages pour les employeurs :
- Attirer et fidéliser des employés talentueux
- Fidéliser les employés en les aidant à épargner de façon avantageuse sur le plan fiscal pour atteindre leurs objectifs financiers
- Simplifier les cotisations des employés grâce aux retenues à la source
Avantages pour les employés :
- Faciliter l’atteinte de leurs objectifs financiers
- Accumuler une épargne avantageuse sur le plan fiscal
- Possibilité de choisir des placements dans leur régime d’épargne
Si vous êtes le propriétaire d’une entreprise individuelle ou un associé, ou si votre société n’est pas assez grande pour établir un RRI ou un RER collectif, d’excellentes options s’offrent tout de même à vous pour épargner en vue de votre retraite. Celles-ci comprennent le régime enregistré d’épargne-retraite (REER), le compte d’épargne libre d’impôt (CELI) et les placements non enregistrés. Pour en savoir plus sur les options de régime de retraite.
Vous n’êtes pas prêt à prendre votre retraite, mais vous souhaitez tout de même épargner?
Si vous souhaitez créer un RRI ou un RER collectif, les conseillers PME CIBC sont là pour vous. Ils peuvent vous présenter à un conseiller en placement CIBC Wood Gundy. Le conseiller en placement collaborera avec vous pour trouver des placement qui répondront à vos besoins uniques. CIBC Wood Gundy offre un éventail complet de produits et de services financiers, fort des ressources unifiées du Groupe de sociétés CIBC.
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VERSION ORIGINALE ANGLAISE RÉDIGÉE PAR
Joseph Campagna
Joseph Campagna est un professionnel de Services bancaires aux PME CIBC. Il possède une expertise en matière de dépôts, de gestion de trésorerie et de crédit, ainsi qu’une vaste expérience dans l’établissement de relations et la prestation de conseils pour les clients de Services bancaires aux PME et de Groupe Entreprises cherchant à atteindre leurs objectifs financiers.